Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site La main à la pâte les présentes mentions légales.

Le site la main à la pâte est accessible à l’adresse suivante : https://lamainalapate-lorgues.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

1.1. Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1.1.1. Propriétaire du site

Raison sociale : La main à la pâte
Représentant : Jeremy PASQUIER
Siret : 490 159 167 00017
Siège social : 1 Rue de la Vieille Commune, 83510 Lorgues
Adresse mail : contact@lamainalapate-lorgues.fr
Téléphone : 04 94 73 73 73

1.1.2. Directeur de publication

Directeur de publication : Jeremy PASQUIER
Adresse mail : contact@lamainalapate-lorgues.fr
Téléphone : 04 94 73 73 73

Crédit photo : Adobe Stock – stock.adobe.com |La main à la pâte

Les responsables de la publication sont des personnes physiques

1.1.3. Webmaster et Hébergeur

Création du site internet : Thomas AUDIBERT | COM’CONCEPT Agency – Agence de communication et prises de vues aériennes
Adresse mail : contact@comconceptagency.fr
Téléphone : 0646421120

Hébergeur du site internet : SARL 1and1 IONOS – 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines

1.2. Droit d’auteur – Utilisation du contenu se trouvant sur le site

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutifs du site lamainalapate-lorgues.fr est la propriété exclusive de La main à la pâte ou de ses fournisseurs et partenaires, notamment les photos libre de droit téléchargées légalement par le webmaster du site, par le biais d’abonnement au site stock.adobe.com. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit (à l’exception de ce que prévoient expressément les présentes), de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site lamainalapate-lorgues.fr, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

1.3. Accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

1.4. Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@lamainalapate-lorgues.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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